A.G.E.-M.O.I.S.E.

ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS

Présentation de la marque A.G.E.-M.O.I.S.E.

Déposée le 26 mars 1993 par l'association loi 1901 DE GROUPEMENTS EDUCATIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.G.E.-M.O.I.S.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 DE GROUPEMENTS EDUCATIFS domicilié(e) 239, rue de Tolbiac, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE GROUPEMENTS - France.

La marque A.G.E.-M.O.I.S.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.G.E.-M.O.I.S.E. est expirée depuis le 26 mars 2003.

DE GROUPEMENTS EDUCATIFS a également déposé les autres marques suivantes : A.G.E-D.E.F.I.S ASSOCIATION DE GROUPEMENTS EDUCATIFS DISPOSITIF D'EDUCATION, DE FORMATION ET D'INSERTION SOCIALE